Une société de transport fait appel à un transporteur substitué pour un transport de marchandises de Lyon à Madrid.
Malheureusement, le chargement n’arrive jamais à destination. Aucune trace du transporteur substitué. Cela peut
vous arriver aussi.

Sous-traitance directe 
Si votre société de transport sous-traite directement un transport sans intervention d’une bourse de fret, vous pourrez en principe compter sur la garantie « Transport sous-traité» prévue dans sa police TVM «Responsabilité transport et Services logistiques ».

Attention : la garantie «Transport sous-traité » est facultative.
Si vous travaillez avec des sous-traitants, votre commissionnaire-transporteur aura intérêt à faire reprendre cette garantie dans votre police.   La garantie vaudra uniquement si vous pouvez, avant la première sous-traitance, présenter un certificat d’assurance valable du sous-traitant et en vérifiez la validité au moins une fois par an.

Sous-traitance via une bourse de fret en ligne

Si votre entreprise sous-traite des transports via une bourse de fret en ligne, le transport de marchandises de catégorie une et deux sera alors assuré selon la garantie facultative «Transport sous-traité », aux mêmes conditions que celles décrites ci-avant. Les marchandises de valeur de la catégorie trois, comme l’électronique, sont quant à elles soumises à la clause « Bourse de fret digitale ».

Selon cette clause, la responsabilité en cas de dommages ou de perte de marchandises de catégorie trois n’est en principe pas assurée.   À moins que vous ne puissiez prouver que vous avez vérifié un certain nombre de choses avant de sous-traiter :

• Validité et authenticité de la licence de transport du sous-traitant ;

• Validité et authenticité d’une assurance suffisante de la responsabilité transporteur via

  un certificat d’assurance signé par l’assureur ;

• Existence réelle et fiabilité du transporteur substitué.  Ce contrôle doit se faire au moyen

  d’une vérification de l’adresse e-mail (valable et non générale), du site Internet et  de l’inscription au registre de commerce

Conseils pour commissionnaires transporteurs
Le contrôle des transporteurs substitués sur les bourses de fret en ligne n’est pas forcément toujours très rigoureux et les bandes criminelles redoublent d’imagination. Là où elles avaient souvent l’habitude de voler l’identité d’une société de transport existante et d’induire les donneurs d’ordre en erreur au moyen de faux documents, sites internet et adresses e-mail, elles sont aujourd’hui encore plus ingénieuses et reprennent simplement des sociétés de transport existantes pour ensuite disparaître sans laisser de trace.
Nous conseillons donc aux transporteurs de toujours privilégier des transporteurs substitués que vous connaissez personnellement et avec
qui vous avez noué une relation de confiance. Et si vous vous aventurez
sur les bourses de fret numériques, vous aurez alors tout intérêt à redoubler de prudence.

Conclusion
Lorsque vous sous-traitez le transport de marchandises, vous pouvez assurer votre responsabilité pour les dommages et la perte de marchandises par le biais d’une garantie facultative dans votre police de responsabilité civile transport. Vous devez doit toutefois
pouvoir présenter un certificat d’assurance valable du transporteur substitué.
La sous-traitance du transport de marchandises de catégorie trois par le
biais de bourses de fret numériques n’est couverte qu’en vertu de conditions très strictes et est donc vivement déconseillée par notre compagnie.